Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURS OSMOSE
Numéro de dépôt :
8571
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COURS OSMOSE
Déposée le 4 mars 1975 par monsieur Coudret (Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURS OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURS OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COURS OSMOSE est expirée depuis le 4 mars 1985.
Coudret (Martin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450